L'association - Statuts

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TNB

(Trace Nature Bourbonnaise)
L'association est née, officiellement le 28/04/2015 pour
répondre à un besoin de structuration d'un groupe,
assurer une pérennité à ce groupe,répondre à la législation...

 

 

A l'origine de cette association, un petit noyau « d'anciens », rassemblés par la pratique de la randonnée VTT dans le riche terrain de jeu que constitue le Bourbonnais, et une camaraderie soudée par une approche « libertaire et conviviale » de cette activité...Notre activité répond donc à certaines valeurs :-respect de la diversité ( d'ages, de pratiques, de situations personnelles...)

-respect des sites, des utilisateurs, des propriétaires...

 -pratique « citoyenne et responsable » (aide à la mise en place des manifestation d'autres associations, entretien des passages et chemins...).

 Actuellement, notre activité propre se limite à deux sorties locales hebdomadaires (ouvertes à nos adhérents comme à nos sympathisants) et deux sorties annuelles (en mettant à profit les longs W-End de printemps et automne) dans des massifs plus éloignés (ouvertes en priorité à nos adhèrents)...
 Avant même de nous constituer en association, nous avons contribué à rendre praticables, des sentiers et chemins que les différentes agressions climatiques avaient dégradés : neige précoce de 2013, tempêtes venteuses ensuite... Nous cherchons, dans ce domaine, à étendre notre activité, notamment par le biais d'accords conclus avec les élus locaux, voire les propriétaires...
 Nous espérons, ainsi, grandir et occuper un peu plus d'espace dans la vie culturelle et « sportive » de la commune.
 A ce jour, nous ne pratiquons, régulièrement, que le VTT, ou presque. Mais s'il s’avérait que des marcheurs (ses), cavaliers (res) souhaitaient rejoindre notre association, de manière à nous épauler les uns les autres, c'est avec le plus grand plaisir que nous les accueillerions...
 TOUS (tes) celles et ceux qui partagent les valeurs que nous souhaitons promouvoir, sont donc invités (es) à rejoindre nos sorties d'abord, notre Association ensuite...

Trace Nature Bourbonnaise

Mairie de Creuzier le Vieux

03300 Creuzier le Vieux

06 80 25 50 28

http://tnb-rando.org/

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FORMULAIRE D'ADHESION A L'ASSOCIATION  TRACE NATURE BOURBONNAISE

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STATUTS

ARTICLE ter :

Il est créée au cours de l'assemblée générale constitutive du 31 janvier 2015, une association régie par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations, par la loi du ter juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ainsi que par les présents statuts.

Son siège social est fixé à Creuzier le Vieux

Sa durée est illimitée

ARTICLE 2 :

L' association dite Trace Nature Bourbonnaise   fondée le .31 janvier 2015 a pour objet :

La pratique de toute activité liée à une utilisation des chemins, sentiers et à une progression en milieux naturels par tout moyen non dégradant ( VTT, marche, course (Trail)...)

Faciliter l'accés à ces lieux par une contribution à l'entretien de ceux-ci.

Favoriser la sensibilisation à la protection des chemins par l'organisation de sorties, randonnées et toutes manifestations susceptibles d'apporter une meilleure connaissance de ceux-ci.

Familiariser les jeunes et les former à ce type de pratiques.

ARTICLE 3 :

L'association se compose de membres,

Pour être membre, il faut être à jour de sa cotisation, dont le montant est fixé par le comité directeur et approuvé par I'AG.

Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation..

ARTICLE 4 :

La qualité de membre se perd :

- par démission formulée par courrier au président de l'association.

- par radiation, prononcée pour non paiement de la cotisation, ou pour motif grave par le comité directeur au 2/3, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications.

ARTICLE 5 :

L'association est dirigée par un comité de membres élus pour 2 ans par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Les premiers membres sont designés par le sort. Les candidats au comité doivent présenter au moins un an d'ancienneté dans l'association.

Le comité directeur est composé de 7 membres élus à main levée par I'AG.

Le comité directeur choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de ;

- un président, et si possible un vice-président

- un trésorier et si possible un trésorier adjoint

- un secrétaire, et si possible un secrétaire adjoint

En cas d'absences répétées, le comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.

Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi désignés prennent fin à la période où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 6 :

Le comité se réunit au moins une fois par semestre, et chaque fois qu'il est convoqué par son président, ou sur demande du quart de ses membres.

La présence des 2/3 des membres du comité directeur est nécessaire pour la validité des délibérations.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 7 :

Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.

Les fonctionnaires rétribués de l'association peuvent assister avec des voix consultatives, aux séances de l’assemblée générale et du conseil d’administration.

ARTICLE 8 :

L'assemblée générale comprend tous les membres de 1' association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le comité directeur à la demande du quart au moins de ses membres.

Le bureau de l'assemblée est celui du comité directeur.

Son ordre du jour est réglé par le comité directeur.

Pour que I'AG puisse délibérer régulièrement la moitié au moins des membres actifs doivent être présents.

Si le quorum n'est pas atteint, l'AG est à nouveau convoquée dans les quinze jours. Aucune cotation de quorum n'est alors requise.

L'assemblée générale entend les rapports sur la gestion du comité, sur la situation financière et morale de l'association.

Elle approuve les comptes de l'exercice clos, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour.

Le président, assisté des membres du comité directeur, préside l'assemblée générale et expose la situation morale de l'association. .

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Quinze jours au moins avant la date prévue, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire, ou secrétaire adjoint.

ARTICLE 9:

Les dépenses sont ordonnancées par le président, en accord avec le trésorier.

L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président.

Le représentant de l'association doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

ARTICLE 10 :

Les ressources de 1' association comprennent :

- le montant des droits d' entrée et les cotisations

- les subventions allouées par d' éventuels sponsors

- les produits des ventes effectuées par 1' association

- les subventions de 1' Etat, des régions, des départements, des communes, des communautés d'agglomération et des communautés de communes

- tout autre revenu conforme aux dispositions législatives.

- l'association s'autorise le droit de faire un emprunt auprès d'un établissement bancaire.

ARTICLE 11 :

Le président doit faire connaître, dans les trois mois, à la sous-préfecture de 1' arrondissement où 1' association a son siège social, tous les changements survenus dans 1' administration ou la direction de 1' association, le transfert du siège social, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.

ARTICLE 12 :

La dissolution de l'association ne peut être prononcée que par l'assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet selon les modalités de l'article 8.

En cas de dissolution par les deux tiers au moins des membres présents, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de 1' association.

Elle attribue l'actif net conformément à la loi.

La dissolution doit faire l'objet d'une déclaration à la sous-préfecture du siège social..

L'AG extraordinaire est aussi compétente pour la modification des statuts.

ARTICLE 13 :

Un règlement intérieur sera édicté par le comité directeur, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

Il fera foi pour toutes les autres actions de l'association, et sera destiné à fixer les différents points non prévus par les statuts, notamment ceux ayant trait à l'administration interne.

ARTICLE 14 :

L’association se refuse à tout discours politique, idéologique ou religieux.

Toute discrimination: quelle qu’en soit la nature, est formellement Interdite dans les activités de 1' association.